The China Mail - Français détenus en Iran : Paris brandit la menace de sanctions

Arrêtés en mai 2022 au dernier jour d'un voyage touristique, Cécile Kohler et Jacques Paris sont visés par des accusations d'"espionnage pour le Mossad", le service de renseignement extérieur israélien, de "complot pour renverser le régime" et de "corruption sur Terre", a appris mercredi l'AFP auprès d'une source diplomatique occidentale et de l'entourage des détenus.

Jusqu'à présent, l'Iran indiquait seulement que les deux Français étaient accusés d'espionnage, sans jamais préciser pour quel pays. Téhéran n'a pas encore confirmé si de nouvelles accusations ont été portées contre eux.

"Nous n'avons pas été formellement notifiés par les autorités iraniennes des charges qui pèsent sur nos deux compatriotes", a réagi jeudi le ministre français des Affaires étrangères, Jean-Noël Barrot. "Si les chefs d'accusation qui ont été évoqués étaient confirmés, nous les considérerions comme totalement injustifiés et infondés".

Face à ces charges lourdes, le ministre a rappelé l'existence d'un levier que Paris pouvait activer. "Nous l'avons toujours dit à nos interlocuteurs du régime iranien: la question de décisions éventuelles sur des sanctions sera conditionnée au règlement de ce problème, de ce différend majeur", a-t-il déclaré.

- "Snapback" -

Face à la politique iranienne d'enrichissement d'uranium, les pays occidentaux menacent Téhéran d'un "snapback", mécanisme qui permet de réimposer des sanctions internationales, allégées dans le cadre d'un accord conclu en 2015.

Cet accord signé à Vienne avec les cinq membres permanents du Conseil de sécurité de l'ONU (France, Allemagne, Royaume-Uni, Chine, Russie, Etats-Unis) prévoyait d'encadrer le programme nucléaire iranien, en contrepartie d'un allègement des sanctions internationales.

En 2018, Donald Trump avait retiré unilatéralement les Etats-Unis de l'accord - auquel se conformait Téhéran, selon l'Agence internationale pour l'énergie atomique (AIEA).

En représailles, Téhéran a considérablement augmenté ses réserves de matières enrichies et porté le seuil à 60%, inférieur aux 90% nécessaires à la fabrication de l'arme atomique, mais très loin du plafond de 3,67% fixé par l'accord de Vienne.

La résolution 2231 du Conseil de sécurité, qui endosse cet accord, prévoit une clause appelée "snapback" permettant de réimposer les sanctions en cas de violation de l'accord. Ce texte expire le 18 octobre 2025.

Selon cette résolution, tout "État participant" à l'accord peut déclencher ce mécanisme en saisissant le Conseil de sécurité d'une plainte sur le "non-respect notable d'engagements d'un autre participant".

Dans les 30 jours suivant cette "notification", le Conseil doit se prononcer par un vote sur un projet de résolution visant à confirmer la levée des sanctions: si l'État plaignant veut au contraire les rétablir, il peut opposer son veto à cette résolution, rendant le "snapback" automatique.

Cette option est évoquée par la France au lendemain de la décision iranienne de suspendre sa coopération avec l'AIEA.

- "Double péril" -

Le sort de Cécile Kohler, professeure de lettres de 40 ans originaire de l'est de la France, et de son compagnon Jacques Paris, 72 ans, inquiète leurs proches.

Ils étaient encore récemment détenus dans la prison d'Evine, touchée le 23 juin par des frappes israéliennes.

La Française a été transférée à la hâte avec d'autres prisonniers, sans pouvoir emmener d'affaires personnelles, à la prison de Qarchak, où elle est restée 24 heures, a indiqué mercredi à l'AFP sa soeur Noémie, en se basant sur le compte-rendu d'une visite consulaire d'un diplomate français mardi au pénitencier de Bozorg, dans le sud de Téhéran.

Puis, "on lui a bandé les yeux et on l'a emmenée dans un autre lieu de détention qu'on ne connaît pas".

"Cécile ne dort plus depuis les bombardements", a poursuivi Noémie Kohler, dont le dernier contact téléphonique avec sa sœur remonte au 28 mai.

Jacques Paris a, lui, été transféré dans un lieu également inconnu, "tout seul dans une cellule". Il n'a pas de meubles. Donc il continue à dormir à même le sol", a ajouté Noémie Kohler.

La jeune femme s'est dite "extrêmement inquiète sur leur état psychique", sur "ce double péril de mort (...) la reprise des bombardements et cette condamnation à mort qui leur pend au-dessus de la tête".

S.Wilson--ThChM